Reflexion : Familles recomposées , homosexuelles,polygames : l’enfant en point commun

« Il est interdit d’interdire ! ». Mai 68 renaît sous le bitume de 2010. La tendance est aujourd’hui à revendiquer pour chacun, dans le champ de la vie quotidienn,e “sa” liberté et “son” droit. Liberté d’être marié ou pas; de se séparer ou pas, d’avoir des enfants ou de ne pas en avoir, d’adopter, de vivre avec qui il lui plait comme il lui plaît. Il est de fait que le carcan moral s’est distendu. La femme mère de famille hors le mariage n’est plus une mauvaise fille ; on peut divorcer et l’on admet les couples homosexuels.

Chaque année plus de la moitié des naissances intervient hors le mariage des deux parents ensemble ; 2 millions d’enfants sont élevés par un seul de leur géniteurs; des couples homosexuels élèvent des enfants au vu et au su de tout le monde sans que cela ne suscite débat, nombre d’enfants vivent dans des familles polygames. La loi a généralement suivi l’évolution des moeurs. Sur 30 ans elle s’est considérablement adaptée. Ainsi elle veille à ne pas pénaliser l’enfant du fait de ses conditions de naissance, dans ou hors mariage, tant sur le plan de l’autorité parentale que de l’héritage. Le modèle familial de 1930 avec « Papa, maman (mariés) la bonne et moi » que le sociologue François de Singly décrit si bien n’a plus le monopole. Le vivre en famille est devenu pluriel. Beaucoup durant leur vie pratiqueront différents modes de vie conjugaux..

Comme nous le souhaitions la loi a abandonné les mots « légitime » et « illégitime » : fort heureusement aujourd’hui quasiment tous les enfants sont légitimes à défaut d’être totalement naturels. Je pense aux enfants du Pyrex nés desprocréations assistées. Plus concrètement la loi ne sanctionne pas les filiations adultérines et incestueuses.

Elle a eu aussi le souci que dans le temps de l’union conjugale, comme après l’éventuelle rupture, le couple parental perdure : si un couple se sépare, uni ou pas par le mariage qu’il était, chacun des parents devra et pourra continuer à exercer pleinement l’autorité parentale. Pour autant notre législation continue, fort heureusement, à poser des repères structurants tant pour les individus que pour le groupe social. Elle affirme des règles d’ordre public. Et il en faut. Ainsi le respect des personnes ne s’estompe pas une fois la porte de la maison familiale refermée. Les violences faites aux femmes notamment, mais encore aux enfants, sont sévèrement punies ; tout simplement depuis peu certes, mais c’est désormais acquis, la loi protège l’époux contre des rapports sexuels imposés par son conjoint.

Par exemple encore la loi interdit la polygamie. Des dispositions ont été prises en 1993 pour refuser l’installation en France de familles polygames.
Autre régle d’ordre public, la loi entend que chaque enfant, conformément à la nature, n’ait qu’une filiation paternelle et une filiation maternelle établies. Mais - malheureusement - au nom du droit des femmes elle ne pas jusqu’à affirmer que ces deux filiations doivent être établies : il dépend du bon vouloir des parents que l’enfant ait sa double filiation établie. Des parents peuvent ainsi priver légalement leur enfant de filiation.
La loi refuse l’adoption par un couple homosexuel afin d’éviter que l’enfant ait deux pères ou mères légaux et égaux en droit sachant que si l’enfant a déjà été reconnu par un homme ou une femme il pourrait alors avoir 3 parents du même sexe ! Il n’est pas question de revenir sur ces évolutions familiales qui sont souvent autant d’avancées. Pour autant il est essentiel d’affirmer, une fois de plus, qu’au surcroit de liberté offert par la libération des mœurs et les progrès fantastiques des sciences de la vie résultant de la maitrise de la chaine du froid, doit répondre un surcroit de responsabilité, notamment à l’égard des enfants.

On ne peut pas générer un enfant dans n’importe quelles conditions, on ne peut pas élever un enfant n’importe comment. La loi doit poser des limites mais il faut une pédagogie de la loi. Reste et c’est un élément de réalité incontournable, que des adultes mus par le « Moi Je » n’hésitent pas à violer la loi au nom de leur liberté et de leur plaisir.

Certains vont dans un pays étranger pour “faire » l’enfant qu’ils ne seraient pas autorisés à concevoir en France; d’autres sont polygames du fait de plusieurs mariages contractés hors de nos frontières, enfin d’autres tout simplement se séparent et recohabitent au gré de leurs désirs. On ne peut pas se contenter de nier ces réalités au nom du simple fait que ces pratiques peuvent être illégales et à tout le moins déroutantes. Il faut répondre aux problèmes rencontrés pas les enfants sans céder au chantage qui se développe souvent de la part de ceux qui ont sciemment violé ou méconnu la loi : « Les enfants vont pâtir de la situation si vous ne régularisez pas ! ».

Laissons de côté dans l’instant les grands débats que certains voudraient ouvrir (par exemple sur la polygamie ou l’adoption par des couples homosexuels) pour faire preuve de pragmatisme. L’un des points de repère est de veiller à ce que l’enfant ait autour de lui une autorité légitime qui le protège. C’est un droit majeur pour chaque enfant que d’avoir à côté de lui sinon face à lui des adultes à l’autorité légitime, aux pouvoirs et aux responsabilités clairement reconnus et … les assumant Plus que jamais il est donc temps d’instaurer le statut du tiers qui veut que celui qui élève un enfant sans avoir de lien de filiation avec lui doit se voir reconnaitre les droits d’autorité s’agissant des actes usuels ou courants pour un enfant : le protéger, lui poser des interdits, veiller à ses besoins essentiels

Pour l’enfant élevé par un couple d’homosexuels, pour l’enfant qui vit avec la 3° femme de son père quand il est issu du deuxième lit, pour l’enfant élevé par un beau-père ou une belle mère, etc. il est important qu’une autorité reconnue par tous s’exerce sur lui. Ce n’est pas porter atteinte à l’autorité parentale ; c’est veiller à l’exercice de la fonction parentale qui peut être partagée entre plusieurs personnes Il est urgent que les projets qui sont dans les cartons du Parlement, du ministère de la famille ou chez le Défenseur des enfants se rencontrent pour déboucher sur un texte qui devienne la loi de la République et rassurent les adultes comme les enfants. Il doit être dit que toute personne qui accueille un enfant exerce sur lui la responsabilités et l’autorité concernant les actes usuels, le titulaire de l’autorité parentale exerçant lui les actes importants (orientation scolaire, soins, mariage, sortie de territoire, etc.). Cela ne doit pas se discuter ou se décider au sein des familles comme le prévoit le projet Morano : ce doit être la règle simple connue de tous et appliquée par tous comme l’avance le Défenseur des enfants.