Flagrant délit en mer .
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Flagrant délit en mer .
Un cargo pris en flagrant délit de dégazage dérouté vers Marseille
il faut leur faire une guerre à outrance à ces délinquants .
n cargo battant pavillon italien, pris en flagrant délit de rejet illicite d'hydrocarbures jeudi après-midi dans les eaux territoriales françaises en Méditerranée, a été dérouté vers Marseille, a-t-on appris vendredi matin auprès de la préfecture maritime de la Méditerranée. Le cargo, baptisé SDS Rain, avait quitté le port de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) jeudi matin, en route vers la Turquie. Il a été surpris quelques heures plus tard en train de dégazer à 18 kilomètres des côtes marseillaises par l'avion de surveillance des douanes. Sur ordre du parquet de Marseille, le navire a été dérouté par la marine nationale vers Marseille où il est arrivé vendredi matin et a été pris en charge par une vedette de la gendarmerie et le peloton de sûreté maritime et portuaire. "La justice prend désormais le relais", a déclaré une porte-parole de la préfecture maritime.
il faut leur faire une guerre à outrance à ces délinquants .
Re: Flagrant délit en mer .
Il faudrait une amende réellement disuasive qui pourrait aller jusqu'à la saisie du bateau.
Georges- Président du Conseil Général
- Nombre de messages : 2950
Age : 76
Date d'inscription : 20/07/2008
Re: Flagrant délit en mer .
je suis bien d'accord avec toi , actuellement , je suppose que même avec l'amende , les armateurs y trouvent encore leurs bénéfices , sinon , ils ne le feraient pas .
Re: Flagrant délit en mer .
On peut aussi envisager des peines d'emprisonnement avec la saisie du bateau, ça en calmerait plus d'un, non?
Invité- Invité
Re: Flagrant délit en mer .
Laisse tomber l'emprisonnement, trop de problèmes au niveau des nationalités des commandants de bord, des armateurs, etc...
Par contre, des amendes dissuasives non pas préfixées mais indexées sur le chiffre d'affaires du frêt en cours lors du dégazage ou sur la valeur du navire...
Du genre amende égale à deux ou trois fois le CA du frêt si le navire est chargé ou de la valeur du navire s'il évolue à vide.
Pour le coup, ça les calmerait sans doute un peu plus.
Par contre, des amendes dissuasives non pas préfixées mais indexées sur le chiffre d'affaires du frêt en cours lors du dégazage ou sur la valeur du navire...
Du genre amende égale à deux ou trois fois le CA du frêt si le navire est chargé ou de la valeur du navire s'il évolue à vide.
Pour le coup, ça les calmerait sans doute un peu plus.
Bertolt_Brecht- Président du Conseil Général
- Nombre de messages : 2813
Age : 114
Date d'inscription : 29/06/2009
Re: Flagrant délit en mer .
Ouais, au moins ça, parce que pour l'instant, ils continuent à déverser leur saloperie un peu partout, et peu importent s'ils mettent en danger l'équilibre d'écosystèmes très fragiles... Bande de cons!
Invité- Invité
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