L'autre affaire qui rattrape la banque et son président

La SocGen et son PDG, Daniel Bouton, figurent parmi les 142 prévenus d'un procès portant sur un circuit de blanchiment d'argent entre la France et Israël.

Les systèmes de contrôle de la Société générale ont-ils failli ? Comme dans l'affaire Jérôme Kerviel, la question est au cœur des débats très techniques du procès dit Sentier 2. Il s'ouvre aujourd'hui devant le tribunal correctionnel de Paris pour une durée de cinq mois.

À l'issue de six années d'instruction, les juges Isabelle Prévot-Deprez et Xavière Siméoni avaient souligné que «le centre de traitement des opérations internationales avait nécessairement une vision globale» des tran­sactions litigieuses et que «la Société générale aurait dû agir en sentinelle».

Les racines de ce procès plongent dans «l'affaire du Sentier», dossier mâtiné de vastes escroqueries réalisées dans les années 1990 dans le quartier parisien du même nom. À la suite de ce premier dossier, les enquêteurs avaient mis au jour un circuit de blanchiment d'argent qui permettait de dissimuler les fraudes fiscales ou les abus de biens sociaux.

Afin de masquer leur itinéraire réel, des chèques étaient présentés dans des bureaux de change d'Israël où il était possible de les utiliser comme de simples titres au porteur. Les sommes revenaient ensuite vers la France où se trouvaient «les banques correspondantes», Barclays, la Banque nationale du Pakistan, la Société marseillaise de crédit et la Société générale. Celle-ci a la particularité d'être à la fois «banque correspondante» et «banque tirée», c'est-à-dire la banque qui débite le compte du signataire du chèque. Il est reproché aux banques de n'avoir pas mis en place de contrôles suffisants face à l'ampleur des sommes arrivant en France entre 1996 et 2001 par chèque et non par virement.


Poursuites spectaculaires

Défendues par plusieurs avocats de renom, les banques poursuivies entendent expliquer au tribunal qu'à la période incriminée les pouvoirs publics n'avaient pas encore mis en place de procédures de contrôle pour «les banques correspondantes». Elles ajoutent que les établissements financiers israéliens qui «renvoyaient» l'argent en France étaient «des banques de premier rang», dont il n'était pas habituel de se méfier.

«Il serait illusoire de porter sur ce dossier le regard d'aujourd'hui», lance l'avocat de l'un des établissements poursuivis. Aux yeux des banques, le rôle de «sentinelle» incombait à la police. Les poursuites judiciaires spectaculaires engagées contre les banques ont foncièrement modifié leur appréciation interne des flux de blanchiment de capitaux. À la Société générale, les effectifs de la cellule antiblanchiment sont passés de 3 personnes en 2002 à plus de 20 aujourd'hui et des correspondants ont été formés dans les agences. Aucune autre affaire de blanchiment bancaire n'a éclaté depuis. En 2006, une étude du Centre d'études des relations internationales (Ceri) notait même que «les banques sont aujourd'hui devenues les sentinelles de l'antiblanchiment».