Borlo annonce un renforcement de la surveillance anti pollution

Branle-bas de combat contre les pollueurs de l'été ! Des avions Polmar II et III, capables de repérer dans la nuit les traces d'une pollution maritime, vont survoler le littoral français. Le ministre de l'Écologie, Jean-Louis Borloo, a en effet annoncé vendredi un renforcement de la surveillance aérienne pour lutter contre les dégazages sauvages.

«Une consigne a été donnée de verbalisation systématique dès le moindre indice», indique le ministère, rappelant que «si la protection de la mer est l'affaire de tous», les pouvoirs publics seront «intransigeants vis-à-vis de ces actes irresponsables et irrespectueux du patrimoine marin.»

Ce rappel à la loi intervient alors que plusieurs petites marées noires, créées par des rejets de carburant ou de déchets divers, ont été déplorées ces derniers jours en Méditerranée. Après la fermeture de deux plages dans l'Hérault pendant plusieurs jours en raison de traces suspectes (voir encadré), la Corse a à son tour été touchée à deux reprises. Deux navires de dépollution ont ainsi été dépêchés en urgence vendredi pour disperser une nappe d'hydrocarbures de 40 km de long repérée au large de Solenzara (Corse-du-Sud). En début de semaine, une minimarée découverte dans le golfe de Galeria avait déjà menacé la réserve naturelle de Scandola, inscrite au patrimoine mondial de l'humanité. La pollution avait été causée par le déversement dans la mer d'eaux usées issues d'un nettoyage de fonds de cale. Une plainte contre X a été déposée par l'Office de l'environnement et le Parc naturel régional de Corse.


Législation renforcée

«La mer Méditerranée, pourtant en zone de protection écologique, souffre de ces pollutions régulières qui détruisent les fonds marins, menacent la flore et la faune aquatiques et souillent le littoral», déplore Serge Orru, le directeur général du WWF France. En été, la fermeture temporaire des plages en raison des risques sanitaires porte en outre préjudice aux communes touchées.

D'après un bilan établi par le ministère de la Justice, 179 nappes d'hydrocarbures ont été découvertes l'an dernier au large des côtes françaises. Ces pollutions sont le plus souvent le fait de vraquiers ou de cargos, qui se débarrassent à peu de frais de leurs déchets de moteur ou nettoient leur fond de ballast.

La législation antipollution a été renforcée à plusieurs reprises depuis le naufrage du Prestige et de l'Erika. Un capitaine pris en flagrant délit de dégazage encourt 1 million d'euros d'amende et dix ans de prison, si l'infraction est commise dans les eaux territoriales françaises. En 2006, neuf condamnations ont été prononcées pour un total de 2,7 millions d'euros. La plus forte pénalité jamais infligée à un capitaine de navire en France remonte à 2006. Elle s'est élevée à 800 000 euros. Le bateau avait été surpris au large de la Bretagne avec une pollution longue de 66 km dans son sillage.

«Les peines ont un effet dissuasif, assure Xavier Tarabeux, procureur de la République de Brest, une juridiction spécialisée dans la délinquance des mers. Pour preuve, on constate ces dernières années une diminution des pollutions orphelines sur la façade atlantique.» Les poursuites engagées contre des navires pris en flagrant délit ont également diminué : 18 procédures ont été ouvertes en 2007, contre 44 en 2000.

D'ici à deux ans, les progrès de la technologie devraient donner un coup de fouet à la répression. La réunion des images satellite et d'un système d'identification des navires permettra ainsi de «pister», puis de confondre les délinquants de la mer.