Un enseignant attaque son accusatrice en justice

C'est une affaire complexe qui va être examinée jeudi après-midi par le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand. Un acquitté poursuit en justice pour dénonciation calomnieuse son accusatrice trois ans après le procès en assises où il avait été jugé pour viol.

Pierre Royal a fait délivrer en février dernier une citation contre son accusatrice de l'époque pour avoir dénoncé des «faits susceptibles d'entraîner des sanctions judiciaires qu'elle savait inexacts». Selon lui, «la fausseté des faits dénoncés résulte de l'arrêt d'acquittement de la cour d'assises du Cantal, rendu le 11 avril 2005» .

Aujourd'hui âgée de 26 ans, la jeune femme avait porté plainte pour des actes remontant à 1997, alors qu'elle était une lycéenne de 15 ans, et avait désigné le responsable des études de Saint-Alyre, un établissement privé de Clermont-Ferrand.


50 000 euros de préjudice

Après son acquittement, Pierre Royal avait déjà formé un recours pour être indemnisé de la détention provisoire effectuée de juin 2004 à avril 2005 - la période entre le procès en première instance et l'appel, durant laquelle il fut incarcéré. Il avait réclamé 391 622, 55 euros pour finalement obtenir de la cour de Riom 50 839,61 euros. Aujourd'hui il demande à celle qui l'avait dénoncé 50 000 euros de préjudice. Sa démarche est l'aboutissement d'une volonté constante de retrouver son honneur. Outre les demandes d'indemnisation, l'enseignant entend bien utiliser tous les recours prévus par la procédure. Saisir ainsi la justice pour attaquer son accusatrice dans une affaire de violences sexuelles est plutôt rare.

De son côté, l'avocat de la jeune femme, Me François-Xavier Dos Santos, va plaider la relaxe. Pour lui, les poursuites de Pierre Royal sont «inhabituelles et dépourvues de fondement». Car si le plaignant a été acquitté voilà trois ans c'est, selon le conseil de la prévenue, «au bénéfice du doute». «La vérité judiciaire n'est pas forcément la vérité vraie. La cour d'assises du Cantal a renvoyé Pierre Royal et ma cliente dos à dos, car c'était la parole de l'un contre l'autre. Seuls eux deux détiennent la vérité», assure l'avocat.

Aujourd'hui, Me Dos Santos va surtout s'appliquer à démontrer la constance de la parole de sa cliente : «Aucun des experts et praticiens qui se sont penchés sur son cas n'a retenu l'affabulation».


Dépression et tentatives de suicide

Les expertises médicales et psychiatriques indiquent en revanche que la jeune fille a vécu un réel traumatisme à cette période et qu'elle présente des troubles psychosomatiques tels qu'anorexie, boulimie, dépression, tentatives de suicide…

Si elle est reconnue coupable de dénonciation calomnieuse, sa cliente encourt une peine maximale de cinq ans d'emprisonnement accompagnée d'une amende de 45 000 euros.