Toute la Droite
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon : sortie d’un nouveau ...
Voir le deal

etrange jugement

Aller en bas

etrange jugement Empty etrange jugement

Message  livaste Jeu 31 Jan - 9:16

Volvo condamné à 200.000 euros d'amende

Le constructeur suédois été condamné jeudi pour homicides et blessures involontaires après un accident qui avait coûté la vie à deux enfants en 1999 dans le Bas-Rhin.
La conductrice, une enseignante de 57 ans, a été condamnée à six mois de prison avec sursis, un an de suspension de permis de conduire et 300 euros d'amende pour défaut de maîtrise de son véhicule.
- le 31/01/2008 - 09h54
Le constructeur suédois Volvo a été condamné jeudi à 200.000 euros d'amende pour homicides et blessures involontaires par le tribunal correctionnel de Saverne, dans le Bas-Thin, pour un accident mortel. Le 17 juin 1999 à Wasselonne, une Volvo 850 TDI avait fauché mortellement sur le chemin de l'école deux enfants de neuf et dix ans. Un autre avait été grièvement blessé.

La conductrice Catherine Kohtz, une enseignante de 57 ans, également poursuivie, a été condamnée à six mois de prison avec sursis, un an de suspension de permis de conduire et 300 euros d'amende pour défaut de maîtrise de son véhicule. A l'issue du procès en novembre dernier, le ministère public avait requis une amende "dissuasive" de 150.000 euros contre Volvo, estimant que la "cause indirecte" mais "certaine" du drame relevait d'une "défaillance du système de freinage" imputable au constructeur.

A l'encontre de Catherine Kohtz, "dernier maillon dans la chaîne de la causalité" et "cause directe" du drame, le parquet avait demandé six mois de prison avec sursis, assortis d'une suspension de permis de conduire de six mois.


il faudrait savoir , l'accident a t il eu lieu à casue d'une grave défaillance du freinage Ou à cause du défaut de maitrise ?
si c'est le freinage , il est injuste de condamner l conductrice qui n'est elle même qu'une victime !
si c'est la conductrice qui etait incepable de conduire , alors , volvo n'y est popur rien !
qu'est ce que c'est que ce jugement à la con ?
livaste
livaste
Admin
Admin

Féminin Nombre de messages : 31219
Date d'inscription : 14/01/2008

https://toute-la-droite.forumdediscussions.com

Revenir en haut Aller en bas

etrange jugement Empty Re: etrange jugement

Message  Invité Lun 11 Fév - 10:25

livaste a écrit:Volvo condamné à 200.000 euros d'amende

Le constructeur suédois été condamné jeudi pour homicides et blessures involontaires après un accident qui avait coûté la vie à deux enfants en 1999 dans le Bas-Rhin.
La conductrice, une enseignante de 57 ans, a été condamnée à six mois de prison avec sursis, un an de suspension de permis de conduire et 300 euros d'amende pour défaut de maîtrise de son véhicule.
- le 31/01/2008 - 09h54
Le constructeur suédois Volvo a été condamné jeudi à 200.000 euros d'amende pour homicides et blessures involontaires par le tribunal correctionnel de Saverne, dans le Bas-Thin, pour un accident mortel. Le 17 juin 1999 à Wasselonne, une Volvo 850 TDI avait fauché mortellement sur le chemin de l'école deux enfants de neuf et dix ans. Un autre avait été grièvement blessé.

La conductrice Catherine Kohtz, une enseignante de 57 ans, également poursuivie, a été condamnée à six mois de prison avec sursis, un an de suspension de permis de conduire et 300 euros d'amende pour défaut de maîtrise de son véhicule. A l'issue du procès en novembre dernier, le ministère public avait requis une amende "dissuasive" de 150.000 euros contre Volvo, estimant que la "cause indirecte" mais "certaine" du drame relevait d'une "défaillance du système de freinage" imputable au constructeur.

A l'encontre de Catherine Kohtz, "dernier maillon dans la chaîne de la causalité" et "cause directe" du drame, le parquet avait demandé six mois de prison avec sursis, assortis d'une suspension de permis de conduire de six mois.


il faudrait savoir , l'accident a t il eu lieu à casue d'une grave défaillance du freinage Ou à cause du défaut de maitrise ?
si c'est le freinage , il est injuste de condamner l conductrice qui n'est elle même qu'une victime !
si c'est la conductrice qui etait incepable de conduire , alors , volvo n'y est popur rien !
qu'est ce que c'est que ce jugement à la con ?

Je ne comprend pas très bien... Si la personne avait la voiture depuis un certains temps, elle a du constater les dysfonctionnement et surtout à pu s'habituer à adapter sa vitesse en fonction de son véhicule (il me semble que c'est largement rappeler dans le code de la route, non?).

saco

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

etrange jugement Empty Re: etrange jugement

Message  livaste Lun 11 Fév - 10:33

à moins que le dysfonctionnement n'ait pas été permanent mais soudain !
livaste
livaste
Admin
Admin

Féminin Nombre de messages : 31219
Date d'inscription : 14/01/2008

https://toute-la-droite.forumdediscussions.com

Revenir en haut Aller en bas

etrange jugement Empty Re: etrange jugement

Message  Invité Lun 11 Fév - 10:34

livaste a écrit:à moins que le dysfonctionnement n'ait pas été permanent mais soudain !

Dans ce cas là, le jugement est incohérent. La responsabilité directe est celle du constructeur...

saco

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

etrange jugement Empty Re: etrange jugement

Message  livaste Lun 11 Fév - 10:46

oui je suis d'accord , dans tous les cas , le jugement est incohérent !
livaste
livaste
Admin
Admin

Féminin Nombre de messages : 31219
Date d'inscription : 14/01/2008

https://toute-la-droite.forumdediscussions.com

Revenir en haut Aller en bas

etrange jugement Empty Re: etrange jugement

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum